L’archéologie des carrières aujourd'hui : Une interdépendance encadrée

Le rythme des opérations archéologiques, mais aussi parfois les processus administratifs qui les précèdent, ont pu créé des contraintes, imposant aux exploitants des délais difficilement compatibles avec les exigences de leur production. Néanmoins, en instituant un ensemble de procédures et un financement basé sur une redevance, la loi de 2001 a permis l’harmonisation des dispositifs d’archéologie préventive, et mis fin aux cas particuliers.

La place occupée par l’Inrap, par sa grande capacité d’adaptation à différents types de terrains et la constitution d’un référentiel méthodologique et technique, comme la diversité des sites étudiés et l’important volume de données récoltées, ont considérablement modifié et enrichi, grâce aux carrières, la connaissance de l’évolution du territoire du Paléolithique ancien jusqu’à nos jours.

L’adéquation nécessaire entre objectifs scientifiques et délais du projet d’aménagement demeure sous l’égide des services de l’État, en concertation avec l’aménageur et l’Inrap, régulièrement en charge de ces opérations que les aménageurs soient publics ou privés. Les plans d’exploitation des carrières, prévus sur plusieurs années, voire dizaines d’années dans certains cas, permettent d’anticiper très en amont les interventions de diagnostics archéologiques dans le cadre d’une planification concertée. L’Inrap a aussi pour missions de communiquer l’information auprès de la communauté scientifique, de concourir à l’enseignement, à la diffusion culturelle et à la valorisation de l’archéologie auprès du public.

Depuis 2003 et la refonte de la loi de 2001, les diagnostics sont assurés soit par l’Inrap soit par les services agréés des collectivités territoriales. Concernant la réalisation des fouilles préventives, les carriers, en tant qu’aménageurs privés, peuvent désormais recourir, par appel d’offres ou saisines directes, aussi bien à l’Inrap qu’aux autres opérateurs d’archéologie préventive (privés ou publics) agréés par l’État. Une taxe exigible pour tous les aménagements supérieurs à 3 000 m2, la Rap (Redevance d’archéologie préventive) contribue au financement des opérations archéologiques. De plus la mise en place du Fnap (Fonds national pour l’archéologie préventive) offre aux aménageurs la possibilité de subventions auparavant inexistantes.

L’ UNICEM (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction), l’ UNPG (Union nationale des producteurs de granulats) et Inrap ont signé le jeudi 7 décembre 2017 une convention-cadre de partenariat. Ce rapprochement découle de missions et objectifs communs tels que la connaissance du territoire, l’ancrage local des aménagements, le lien avec les citoyens, le développement durable et la préservation de l’environnement.

Aujourd’hui, les carrières ont une place importante dans nombre de régions. Les opérations de diagnostics en carrière peuvent représenter jusqu’au tiers des diagnostics archéologiques réalisés chaque année ; sur l’ensemble du territoire national, elles représentent au moins 20 % des interventions.