L’archéologie des carrières aujourd'hui : Du partenaire au partenariat

Du XIXe siècle jusqu’aux années 1960, les découvertes réalisées en carrière suscitent essentiellement l’intérêt d’amateurs passionnés. Certains carriers se prêtent au jeu et informent régulièrement les « archéologues » locaux. La loi de décembre 1913 sur les Monuments historiques ne protégeait aucunement les vestiges « archéologiques » autres que monumentaux. Celle promulguée en 1941 par le régime de Vichy, et qui sera validée en 1945, se contentait de subordonner la possibilité d’entreprendre des fouilles à l’autorisation préalable de l’État et de rendre obligatoire la déclaration des découvertes fortuites. L’archéologie en carrière, souvent mise en exergue dans des scandales et des conflits opposants les défenseurs du patrimoine et les exploitants, a sans aucun doute joué un rôle non négligeable dans la prise de conscience et la nécessité de disposer d’un encadrement législatif.

C’est dans ce contexte que l’Afan (Association pour les fouilles archéologiques nationales) voit le jour en 1973. Elle a pour double mission de gérer les crédits du ministère de la Culture destinés aux fouilles programmées et de sauvetage, et de réaliser les opérations prescrites. En 1977, un article rajouté au code de l’Urbanisme stipule qu’un permis de construire peut être refusé « si les constructions sont de nature […] à compromettre la conservation ou la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques ». L’extraction des ressources géologiques du sous-sol (granulats, sables, pierres…) ne relève pas de ce cadre. Pourtant les découvertes se multiplient et les associations de bénévoles, comme certains archéologues institutionnels, alertent régulièrement sur les destructions irréversibles engendrées par les exploitations.

Néanmoins, la question étant soulevée, ce sont des accords, voire, dans certain cas, des conventions particulières, qui permettaient la mise en place, sous le contrôle de l’Etat (Directions des Antiquités/ actuels Services régionaux de l’archéologie) de suivis archéologiques, parfois sous forme de « gré à gré » entre archéologues et exploitants. Petit à petit, la question de la recherche archéologique dans les carrières se structure et annoncer le passage d’une archéologie « de sauvetage » à une archéologie « préventive ».

La loi de 2001 sur l’archéologie préventive établit l’Inrap (Institut national de recherches archéologiques préventives, créé en 2002) en tant qu’Établissement Public et acteur principal de l’archéologie métropolitaine et crée un dispositif législatif. Elle instaure l’obligation d’un diagnostic archéologique avant tout aménagement susceptible d’endommager des vestiges d’intérêt patrimonial. Les carrières font partie des secteurs à diagnostiquer de manière systématique dans le cadre des autorisations préfectorales d’exploitation délivrées aux carriers. Dès lors qu’un site est identifié, l’État prescrit une fouille.